Carte Vitale

Carte d'assurance maladie en France

La carte Vitale est la carte d'assurance maladie de l'assurance maladie en France. Conçue par le groupement d'intérêt économique SESAM-Vitale, c’est une carte à puce au format carte de crédit (plus précisément au format ID1) permettant de justifier les droits du titulaire de la carte (ou de ses ayants droit, mineurs ou conjoint) à la couverture par un organisme de sécurité sociale des dépenses de santé en France.

Nº Q16361 ★★★

Rare · Littérature

Carte Vitale

Carte d'assurance maladie en France

La carte Vitale est la carte d'assurance maladie de l'assurance maladie en France. Conçue par le groupement d'intérêt économique SESAM-Vitale, c’est une carte à puce au format carte de crédit (plus précisément au format ID1) permettant de justifier les droits du titulaire de la carte (ou de ses ayants droit, mineurs ou conjoint) à la couverture par un organisme de sécurité sociale des dépenses de santé en France.

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La carte Vitale est la carte d'assurance maladie de l'assurance maladie en France. Conçue par le groupement d'intérêt économique SESAM-Vitale, c’est une carte à puce au format carte de crédit (plus précisément au format ID1) permettant de justifier les droits du titulaire de la carte (ou de ses ayants droit, mineurs ou conjoint) à la couverture par un organisme de sécurité sociale des dépenses de santé en France. Cette carte, identique pour tous les régimes obligatoires d'assurance maladie, est utilisable seulement en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer. Elle est complémentaire de la carte européenne d'assurance maladie qui ne peut pas servir sur le territoire national. La première version a été diffusée en 1998. Depuis mai 2007, elle est progressivement remplacée par une carte de nouvelle génération, la carte Vitale 2, qui affiche la photographie du titulaire, entre autres évolutions techniques. En assurant l’identification numérique de l’assuré social, cette carte est une composante essentielle du système SESAM-Vitale de création et de transmission normalisée et sécurisée des flux de facturation des prestations de soins : des feuilles de soins électroniques (FSE) vers les portails des organismes d’assurance maladie obligatoire ; des demandes de remboursement électroniques (DRE) vers les portails des organismes d'assurance maladie complémentaire. Cette architecture permet la gestion automatisée de ces facturations de prestations de soins, tout en assurant un traitement plus rapide des dossiers de remboursement des frais médicaux ainsi qu'une diminution des coûts de personnel par les caisses. L'utilisation d'une carte Vitale, quand on en possède une, n'est pas obligatoire en 2026 : la présentation d'une feuille d'attestation de sécurité sociale, remise dans les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) est suffisante pour obtenir le remboursement des soins, à posteriori. Cependant cela n'assure pas la mise en place du tiers-payant en cas d'absence de la carte: depuis juin...

Texte : Wikipédia, CC BY-SA 4.0. · Image : Giesesamvitale (CC BY 3.0) ·

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