Cour martiale

Tribunal militaire

Nº Q752080 ★★★

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Cour martiale

Tribunal militaire

Une cour martiale est un tribunal sous juridiction militaire. L'adjectif « martial », qui provient du latin martialis, de Mars, le dieu de la guerre dans la mythologie romaine, est un synonyme de militaire.

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Une cour martiale est un tribunal sous juridiction militaire. L'adjectif « martial », qui provient du latin martialis, de Mars, le dieu de la guerre dans la mythologie romaine, est un synonyme de militaire. Si le nom de la cour peut varier selon les pays, il s'agit avant tout d'une cour militaire, qui ne juge en général que des militaires et qui n'est composée que de militaires. Il arrive qu'une cour martiale juge des civils dans certains pays et dans certains cas, principalement en temps de guerre mais pas toujours, pour des actes touchant la défense nationale. Son but est en général de juger l'action de militaires nationaux lors des conflits (dans le respect des normes de guerre édictées par des textes internationaux tels que les Conventions de Genève). Certaines juridictions militaires ont des compétences plus étendues, par exemple juger des militaires étrangers pour des actes violant le droit de la guerre, même lors de conflit extra-nationaux (doctrine dite de la compétence universelle).

Texte : Wikipédia, CC BY-SA 4.0. · Image : Jonkman, R.G. / DLC (CC0) ·

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