Peu commune · Histoire
Partible inheritance
Système de partage d'une succession entre héritiers
L'héritage partageable, parfois appelé partitif, est un système de succession dans lequel les biens sont répartis entre les héritiers. Il s'oppose notamment à la primogéniture, courante dans la société féodale, qui veut que la totalité ou la majeure partie de l'héritage revienne à l'aîné des fils, et à la séniorité agnatique, qui impose que la succession passe au plus âgé des mâles suivants.
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Partible inheritance, sometimes also called partitive, is a system of inheritance in which property is apportioned among heirs. It contrasts in particular with primogeniture, which was common in feudal society and requires that the whole or most of the inheritance passes to the eldest son, and with agnatic seniority, which requires the succession to pass to next senior male.
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L'héritage partageable, parfois appelé partitif, est un système de succession dans lequel les biens sont répartis entre les héritiers. Il s'oppose notamment à la primogéniture, courante dans la société féodale, qui veut que la totalité ou la majeure partie de l'héritage revienne à l'aîné des fils, et à la séniorité agnatique, qui impose que la succession passe au plus âgé des mâles suivants. Les systèmes d'héritage partageable se rencontrent couramment dans les systèmes juridiques fondés à la fois sur la common law et sur le Code Napoléon.
Texte : Wikipédia en anglais, traduction automatique, CC BY-SA 4.0. ·