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Clause

En droit, standardisés des éléments de texte dans tous les traités ou autres accords qui poursuivent certains objectifs réglementaires

Une clause est une stipulation particulière d’un contrat qui précise certains éléments, obligations ou modalités d'exécution. Exemple : dans un acte de vente, clause précisant la date de livraison ou le mode de paiement. On peut aussi l'appeler pacte ou stipulation.

Nº Q1527956 ★★

Peu commune · Savoirs

Clause

En droit, standardisés des éléments de texte dans tous les traités ou autres accords qui poursuivent certains objectifs réglementaires

Une clause est une stipulation particulière d’un contrat qui précise certains éléments, obligations ou modalités d'exécution. Exemple : dans un acte de vente, clause précisant la date de livraison ou le mode de paiement. On peut aussi l'appeler pacte ou stipulation.

Dernier prix

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Prix plancher

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Médiane 7 j

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Ventes 30 j

0

Fourchette 30 j

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En circulation

0

Cours

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Datemédiane MinMaxventes

Historique des ventes

Dernière vente
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Moyenne 30 j
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Plus bas 30 j
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Plus haut 30 j
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Ventes 7 j
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Ventes 30 j
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Aucune vente pour l'instant.

Ventes anonymes : ni acheteur ni vendeur. Les chiffres ne comptent que les ventes entre joueurs.

Sur Wikipédia

Une clause est une stipulation particulière d’un contrat qui précise certains éléments, obligations ou modalités d'exécution. Exemple : dans un acte de vente, clause précisant la date de livraison ou le mode de paiement. On peut aussi l'appeler pacte ou stipulation.

Texte : Wikipédia, CC BY-SA 4.0. ·

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